Conditions générales d'utilisation

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Introduction

RaisE'prévention&RH propose un site internet accessible à l'adresse https://www.raise.enterprises/. Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de ce site internet.

 

Acceptation des CGU

En utilisant le site internet RaisE'prévention&RH, vous acceptez les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas les présentes CGU, vous ne devez pas utiliser le site internet.

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Définitions

Dans les présentes CGU, les termes suivants ont la signification suivante :

• "Site internet" : désigne le site internet accessible à l'adresse [adresse du site internet].

• "Utilisateur" : désigne toute personne qui utilise le site internet.
   

Objet des CGU

Les présentes CGU ont pour objet de définir les droits et obligations des utilisateurs du site internet.

 

Droits et obligations des utilisateurs

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Droits des utilisateurs

L'utilisateur dispose des droits suivants :

• Le droit d'accéder au site internet et de l'utiliser conformément aux présentes CGU.

• Le droit de consulter les informations disponibles sur le site internet.

• Le droit de télécharger les informations disponibles sur le site internet, dans la mesure où cela est autorisé par les présentes CGU.

• Le droit de faire des commentaires sur le site internet.
   

Obligations des utilisateurs

L'utilisateur s'engage à respecter les obligations suivantes :

• Utiliser le site internet de manière conforme aux lois et règlements applicables.

• Ne pas utiliser le site internet à des fins illégales ou nuisibles.

• Ne pas utiliser le site internet pour diffuser des informations ou des contenus illicites, diffamatoires ou haineux.

• Ne pas utiliser le site internet pour diffuser des virus ou autres logiciels malveillants.

• Ne pas utiliser le site internet pour usurper l'identité d'un tiers.
   

Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet est protégé par les droits de propriété intellectuelle. L'utilisateur s'interdit de reproduire, de copier, de diffuser ou de modifier le contenu du site internet, sans l'autorisation expresse de RaisE'prévention&RH.

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Responsabilité

RaisE'prévention&RH ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, causés par l'utilisation ou l'impossibilité d'utilisation du site internet.

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Modification des CGU

RaisE'prévention&RH se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le site internet.

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Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence des tribunaux français.

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Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter RaisE'prévention&RH à l'adresse suivante :

Rue Albert de Mun

[Adresse e-mail de l'entreprise]

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Commentaires

Nous apprécions vos commentaires sur les présentes CGU. Si vous avez des commentaires ou des suggestions, vous pouvez nous en faire part à l'adresse indiquée ci-dessus.